MENTIONS LEGALES

1- Le site:

• Éditeur :

Le site aco-natation-triathlon.fr (ci-après le « Site ») est la propriété de AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE ASSOCIATION SIRET 79217279300012. Association W381013226 déclarée au JO du 22/09/2012.
dont le siège social est situé au :
1415 route de Saint-Marcellin, 38160 Chatte
Contact : aco.nat.tri@gmail.com
Téléphone : 06.10.13.09.16

Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

• Directeur de publication :

Le directeur de publication est Romain Reynaud, en sa qualité de président.

• Concepteur du site :

Conception du site /référencement/contenu : AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE
Hébergement – webdeveloppement : AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE
Crédit photos : Aquatique Club olympide, Flaticon, image-in-situ.fr

• Hébergement du site :

OHV – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

• La protection des données personnelles :

AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE peut, dans le cadre de l’utilisation du Site, collecter et traiter certaines données à caractère personnel (cookies) dans le respect de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et de sa Politique de Confidentialité.
En utilisant le Site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données à caractère personnel par AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE. AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE s’engage à ce qu’aucune utilisation ne soit fait de ces données, par un tiers ou une autre société qu’ AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE.

2- Liens hypertextes

AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE peut mettre à votre disposition des liens hypertextes vers d’autres sites Internet à titre informatif. AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE s’assure, en visitant régulièrement les sites auxquels permettent d’accéder les liens hypertextes que comporte son site, qu’ils ne sont pas contraires aux principes essentiels de la profession. AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE prendra sans délai toutes dispositions pour les supprimer si ces sites devaient se révéler contraire aux principes essentiels de la profession.

3- Droits de propriété AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos d’ AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE, les images, les bases de données, les services, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit d’ AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE soit indiqué comme étant la source de cette copie. AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE ne concède aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. Il est interdit d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE à cet effet. AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Conformément aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sera sanctionnée toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

4- Confidentialité:

Les informations que peuvent contenir le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci sont confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

5- Limitation de responsabilité

AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE décline toute responsabilité :
• Pour toute interruption du site et de ses services.
• Pour toute survenance de bugs.
• Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
• Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
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6- Loi et juridiction applicable

Le site et les présentes conditions d’utilisation sont régis par la loi française. Tout litige relatif à ce sujet relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Grenoble.
Conformément aux dispositions des articles L.152-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez la possibilité, en cas de litige avec AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE, de recourir gratuitement à notre Médiateur de la consommation :
CDAD de l’Isère, Mairie de Saint Marcellin, 21 Place d’Armes 38160 SAINT MARCELLIN 04 76 38 41 61

– Formulaire de réclamation sur www.cdad38.fr

7- Modification des présentes dispositions :

AQUATIQUE CLUB OLYMPIDE se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis ; en conséquence, il vous est recommandé de vous y reporter régulièrement.